Mentions légales
Ce site est édité par :
La Pergola
SA La Pergola
Lac de Chalain
Lieu-dit La Pergola
39130 MARIGNY
Téléphone : +33(0)3 84 25 70 03
Fax : +33(0)3 84 25 75 96
Email : contact@lapergola.com
Réalisation du site (2ème version) :
Web design : Recto Verso Communication Graphique - Tél. 03 84 43 29 65
Montage du site : Jordel Médias Agence Web - Tél. 03 84 25 77 55
Hébergement du site : Nexen Services
Le présent site est destiné à l'information personnelle de ses utilisateurs et a pour but de
fournir des renseignements à caractères généraux. Ainsi aucune exploitation commerciale totale ou partielle
ne pourra être effectuée sans l'accord prélable exprès de la société éditrice.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le présent site est soumis à la réglementation en vigueur.
Tous les droits attachés à chacun des éléments du présent site, qu’il s’agisse des éléments du contenu
ou de la présentation, sont la propriété exclusive de la société SA La Pergola et sont protégés par les
dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle relatives au droit d’auteur.
Le contenu du site comprend notamment les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores
ou non et plus généralement tout média faisant l’objet d’une représentation originale.
Ainsi, il est interdit à tout utilisateur d’utiliser ou exploiter ce site à des fins autres que celles
pour lesquelles il a été conçu, et ce quel qu’en soit le support.
Tout contrevenant s’expose à des poursuites et aux sanctions prévues aux articles L.335-2 et L.335-3 du
Code de la Propriété Intellectuelle.
Responsabilité contractuelle
Les informations fournies sur ce site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas être
considérées comme contractuelles.
Les informations fournies peuvent faire l’objet de modification sans préavis quelle qu’en soit la nature.
Vous disposez d’un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour ceci, contactez-nous par email en cliquant ici.
|
|
